Confidentialité et mentions légales

Exemple : ce texte montre ce qu'une école reçoit avec son site. Il est adapté à chaque client et relu avant la mise en ligne.

Éditeur du site

Les Mots du Monde ASBL (fictive) · Rue des Exemples 12, 1000 Bruxelles · numéro d'entreprise : fictif · inscriptions@exemple.be

Quelles données, et pourquoi ?

• Pour inscrire un élève : son prénom, son nom, son année de naissance et le cours choisi.
• Pour vous joindre : le nom du parent (ou de l'élève adulte), un téléphone ou un e-mail.
• Rien d'autre : ni date de naissance complète, ni adresse, ni données de santé.

Base légale : l'inscription au cours que vous demandez (exécution du contrat).

Photos

Nous ne prenons des photos d'un élève que si vous l'avez autorisé à part, en cochant la case prévue. Vous pouvez retirer cet accord à tout moment. Aucune photo d'élève n'est publiée sur internet sans un nouvel accord écrit.

Combien de temps ?

Pendant l'année de cours, puis un an pour les réinscriptions. Les factures sont gardées le temps exigé par la loi.

Qui y a accès ?

Le secrétariat et le professeur de la classe. Les inscriptions arrivent dans le tableau de l'école ; personne ne les achète.

Vos droits

Vous pouvez demander à voir, corriger ou effacer vos données, en écrivant au secrétariat. Vous pouvez aussi vous adresser à l'Autorité de protection des données.

Cookies

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